Le Cleiss

Le régime français de protection sociale (Régime général)

2016

Introduction

Organisation, Financement, Étendue

I. Branche maladie, maternité, paternité, invalidité, décès

A - Assurance maladie maternité et paternité

B - Assurance invalidité

C - Assurance décès

II. Branche accidents du travail et maladies professionnelles

A - Prestations dues en cas d'incapacité temporaire

B - Prestations dues en cas d'incapacité permanente : les rentes

III. Retraite

A - Régime de base

Droit de l'assuré, Droits du conjoint survivant

B - Régime des retraites complémentaires obligatoires

Droits personnels, conjoint survivant, orphelins

IV. Les prestations familiales

Méthode de calcul des prestations familiales

A - Prestations générales d'entretien

Allocations familiales - Allocation forfaitaire - Complément familial - Allocation de soutien familial

B - Prestations liées à la naissance et à l'accueil de la petite enfance

Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) : Prime à la naissance ou à l'adoption - Allocation de base - Complément de libre choix d'activité / Prestation partagée d'éducation de l'enfant - Complément optionnel de libre choix d'activité - Complément de libre choix du mode de garde

C - Prestations à affectation spéciale

Allocation d'éducation de l'enfant handicapé - Allocation de rentrée scolaire - Allocation journalière de présence parentale - Allocation de logement familiale - Prime de déménagement

V. Assurance chômage

Organisation - Financement - Assujettissement - Prestations - Conditions d'attribution - Revenu de remplacement

Annexes