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RENTES, PENSIONS ET ALLOCATIONS • Avant-propos


















              Les rentes, pensions et allocations détaillées     Ces rentes, pensions et allocations dues par la France   Les statistiques qui suivent sont présentées
              dans ce chapitre correspondent aux montants        à des bénéficiaires résidant à  l’étranger sont  versées    en trois parties :
              réellement versés au cours de l’année 2015 (nets   directement aux intéressés par les institutions débitrices,
              de cotisations et de C.S.G.) par les organismes    à l’exception du Gabon et du Mali.                 •  celles concernant les Etats membres de l’UE-EEE-
                                                                                                                      Suisse, dans le cadre des  règlements européens
              français de sécurité sociale, et non les montants   En effet, pour le Gabon, s’agissant des rentes d’accidents
              uniquement dus au titre de 2015. En ce qui concerne   du travail, des pensions d’invalidité et des pensions de
              les effectifs, il s’agit du nombre de bénéficiaires au   vieillesse, et pour le Mali, uniquement en matière de   •  celles des pays ayant signé une convention bilatérale
                                                                                                                      avec la France ou un accord de coordination avec la
              31 décembre 2015.                                  pensions de vieillesse, les paiements sont effectués   métropole (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française,
                                                                 aux bénéficiaires par l’intermédiaire de l’organisme de   Saint-Pierre-et-Miquelon)
                                                                 liaison du pays de résidence.
                                                                                                                    •  celles relatives aux pays hors conventions.
                                                                 En outre, quel que soit son pays de résidence hors de
                                                                 France, le titulaire d’une prestation peut demander à ce
                                                                 que cette dernière soit versée sur un compte bancaire en
                                                                 France ou à l’étranger.

























              72 •  RAPPORT STATISTIQUE - EXERCICE 2015
   69   70   71   72   73   74   75   76   77   78   79