Rapport d'activité 2023 du Cleiss

publié le 23 avril 2024

L'année 2023 a été marquée avant tout par le déménagement du Cleiss vers son nouveau site à Montreuil, après plus de 60 ans dans son site historique à Paris. Mais cette année a été également riche en défis et en activités significatives pour l'établissement, reflétant son adaptation constante à un environnement institutionnel, économique et géopolitique en perpétuelle évolution.

Parmi les dossiers saillants qui ont sollicité l'expertise du Cleiss, on peut citer, d'une part, plusieurs évolutions d'ordre juridique marquantes au nombre desquelles figure notamment l'accord multilatéral sur le télétravail, et, d'autre part, la gestion des incidences administratives de l'arrivée de réfugiés ukrainiens. La reprise des échanges internationaux, le record de fréquentation du site du Cleiss et la participation active aux travaux sur les échanges électroniques européens ont également caractérisé cette période. Enfin, les efforts constants déployés depuis plusieurs années pour élargir le champ des études et produire des statistiques toujours plus précises, ont permis une nouvelle fois d'offrir une vision objective et documentée des enjeux de la protection sociale en Europe, d'autant plus utiles à l'approche des élections de juin prochain. Alors que l'établissement se prépare pour une nouvelle convention d'objectifs et de gestion, il convient de saluer les progrès réalisés grâce à l'engagement des agents et des partenaires institutionnels, posant ainsi les bases d'une transition vers de nouveaux défis et opportunités à venir.

Sommaire

Avant propos

I. France : Le Cleiss en soutien à l'élaboration et la mise en œuvre des politiques publiques et aux organismes de protection sociale

II. Europe et international : le Cleiss poursuit sa mission d'organisme de liaison et s'inscrit dans les travaux de l'UE relatifs à la dématérialisation des procédures

III. L'information générale et la communication externe, des missions en croissance

IV.   Une demande toujours soutenue des usagers qui implique le traitement de dossiers individuels et un impératif de pédagogie

V. Gestion interne : une année marquée par le déménagement et un renouvellement des équipes