Etat des lieux des soins de santé en 2015

Décryptage n°20 - octobre 2016

A la lumière des récentes données statistiques de 2015, le Cleiss a procédé, comme chaque année*, à un nouvel état des lieux des dépenses de soins de santé en France des assurés des régimes étrangers et des dépenses à l'étranger des assurés des régimes français.

Les questions abordées sont diverses : répartition géographique des dépenses, des flux de bénéficiaires de soins et la nature des soins dispensés.

Ce numéro traite :

  • d'une part, les soins de santé dispensés sur le territoire français à des assurés des régimes étrangers dans le cadre de la coordination (règlements européens et conventions bilatérales). Ainsi, en 2015, un peu plus de 412 700 assurés ont bénéficié de soins en France pour un montant de 843,1 millions d'euros pris en charge par les institutions françaises.
  • d'autre part, les soins de santé servis à des assurés des régimes français à l'étranger que ces soins aient été pris en charge par l'institution étrangère dans le cadre des accords internationaux de sécurité sociale ou que les assurés, ayant fait l'avance des frais, demandent le remboursement à leur retour en France. En 2015, près de 962 000 bénéficiaires ont reçu des soins à l'étranger pour un montant remboursé par les institutions françaises de 684,8 millions d'euros. 52% des assurés des régimes français ont eu recours à des soins au sein de la zone UE-EEE-Suisse contre 48 % en dehors de cette zone.

* Depuis le 1er janvier 2015, l'activité de gestion des créances et des dettes internationales de sécurité sociale, jusqu'alors assurée par le Cleiss, est confiée à la Cnamts.