Rapport d'Activité 2010 du Cleiss

publié le 15 mai 2011

Sommaire

AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

LES CHIFFRES CLÉS

I – LES ACTIONS TRANSVERSALES

A - TRAVAUX COLLECTIFS AVEC LES TÊTES DE RÉSEAU

    1. Relations avec les institutions françaises
    2. Participation aux travaux des autorités ministérielles
    3. Relations avec d’autres institutions ou partenaires

B - LA LUTTE CONTRE LA FRAUDE

II – LES METIERS EXERCES PAR LE CLEISS POUR LES CAISSES DE SECURITE SOCIALE

A - LA GESTION DES CRÉANCES

    1. Gestion des créances et dettes de soins de santé
    2. Participation aux réunions internationales
    3. La fourniture de statistiques nouvelles

B - LES AFFAIRES JURIDIQUES

    1. Détermination de la législation applicable
    2. Fichier des détachés
    3. Entraide administrative
    4. Assistance juridique ponctuelle
    5. Assistance juridique générale

C - LES ÉTUDES FINANCIÈRES ET LES STATISTIQUES

    1. Amélioration de l’information statistique
    2. La collecte des données 2009
    3. Autres travaux

D - LA DOCUMENTATION ET LA COMMUNICATION

    1. Le site internet
    2. Charcot
    3. Base documentaire Basil
    4. Participation au salon « s’expatrier mode d’emploi »
    5. Participation aux négociations aux côtés de la DACI

E - LES TRADUCTIONS

    1. Les chiffres clés de 2010
    2. Une demande diversifiée et soutenue
    3. L’évolution des besoins de traduction

F - LES SYSTÈMES D’INFORMATION

    1. Mise en place de développements informatiques pour la gestion des créances
    2. Applications de gestion des détachements
    3. Projet EESSI
    4. Mise en place du télétravail
    5. Amélioration du service rendu

III– LE FONCTIONNEMENT INTERNE DU CLEISS

A - LES RESSOURCES HUMAINES

    1. L’effectif budgétaire du Cleiss
    2. Les agents rémunérés et les agents en ETP
    3. Les changements intervenus dans la composition du personnel
    4. Les principales caractéristiques du personnel
    5. Une pyramide des âges qui illustre la nécessité de gérer les départs attendus
    6. L’ancienneté du personnel
    7. Un effort soutenu en matière de formation
    8. Les points d’attention

B - LE BUDGET DU CLEISS EN 2010

ANNEXE