L'actualité Archives 2008

Décembre

Brèves du mois de décembre
Actualisation de la présentation des régimes polonais et saint-marinais de sécurité sociale
Portugal : la réforme des pensions de vieillesse et d'invalidité
Espagne : Invalidité - Passage en type B
Mise à jour des taux de cotisation au Monténégro

Novembre

Brèves du mois de novembre
Mise en ligne du rapport statistique 2007
Slovaquie : Nouveautés sur les prestations familiales
Luxembourg : Introduction du boni pour enfant
Actualisation de la présentation des régimes allemand, macédonien et turc de sécurité sociale
Mise à jour des taux de cotisation en Bosnie-Herzégovine, en Serbie, en Turquie.

Octobre

Mise à jour des taux de cotisation à Monaco et au Chili
Actualisation de la présentation du régime monégasque de sécurité sociale
Brèves du mois d'octobre

Septembre

Luxembourg : Introduction d’un statut unique pour les travailleurs du secteur privé
Création d'une organisme de liaison au Kosovo
Actualisation de la présentation des régimes algérien, andorran, camerounais et ivoirien de sécurité sociale
Mise à jour des taux de cotisation en Algérie, en Andorre, au Cameroun et en Côte d'Ivoire
Mise en ligne des parties 1 et 2 du rapport statistique 2007
Convention du 7 novembre 2005 entre la France et le Luxembourg
Chili : Nouvel organisme de liaison
Suisse : Nouvelle loi sur les allocations familiales
Brèves du mois de septembre

Août

Mise à jour des taux de cotisation au Danemark, en Grèce, en Hongrie, en Pologne, en République Tchèque, en Slovénie
Suisse : Introduction d’un nouveau numéro AVS depuis le 1er juillet 2008
Brèves du mois d'août

Juillet

Brèves du mois de juillet
Publication du règlement (CE) n° 592/2008 du Parlement européen et du Conseil modifiant les annexes I, II, II bis, III, IV, VI du règlement (CEE) n° 1408/71 afin de les adapter aux changements intervenus dans les législations de certains États membres. Entrée en vigueur le 7 juillet 2008. JOUE n° L 177 du 4 juillet 2008.
Actualisation de la présentation des régimes américain, belge, britannique, gabonais et sénégalais de sécurité sociale
Mise à jour des taux de cotisation aux Etats-Unis et aux Pays-Bays

Juin

Nouvel organisme de liaison en République Serbe
Nouvel intitulé de l’organisme de liaison turc
Brèves du mois de juin
Actualisation de la présentation des régimes canadien, nigérien et marocain de sécurité sociale
Mise à jour des taux de cotisation au Canada, en Islande, au Maroc, au Niger, en Slovaquie et en Suède

Mai

Carte européenne d'assurance maladie italienne
Actualisation de la présentation des régimes norvégien et israélien de sécurité sociale
Mise à jour des taux de cotisation en Belgique, en Israël et au Québec
République Tchèque : introduction d’une participation du patient aux frais de santé
République Tchèque : annulation de la loi instaurant un délai de carence en cas de maladie
Brèves du mois de mai
Belgique : Intégration des«petits risques» dans l’assurance maladie obligatoire des travailleurs indépendants
Nouvelles mesures dans le cadre de la législation marocaine visant à l'extension de l'assurance maladie obligatoire
Nouvelle monographie sur le régime slovène de sécurité sociale

Avril

Information à l'attention des Pensionnés du régime congolais dont un droit au paiement d'arriérés de pension ou à allocation de vieillesse a été reconnu lors de l’audit de l'année 2007
Suède : Réforme de l'assurance chômage
Brèves du mois d'avril
Mise à jour des taux de cotisation en Finlande , au Portugal et au Royaume-Uni

Mars

Mise à jour des taux de cotisation en Autriche, en Allemagne à Chypre, en Estonie, en Espagne, à Malte, en Lettonie, au Liechtenstein, en Lituanie et en Norvège
Régime allemand de sécurité sociale : modification de la législation
Brèves du mois de mars
Actualisation de la présentation du séjour temporaire en Allemagne et en République Tchèque
Actualisation de la présentation du régime français de sécurité sociale en anglais, allemand, espagnol, italien et portugais.
Modification des annexes du règlement (CEE) n° 574/72
Régime espagnol de sécurité sociale : ce qui change en 2008
Actualisation de la présentation du régime danois de sécurité sociale

Février

Mise en ligne des accords de sécurité sociale entre la France et le Niger
Utilisation de la carte européenne d'assurance maladie au Royaume-Uni
Mise à jour des taux de cotisation en Irlande et au Luxembourg, en Mauritanie, et en Suisse.
Actualisation de la présentation du régime mauritanien de sécurité sociale
Brèves du mois de février

Janvier

Jean-Yves Hocquet, nouveau directeur du Cleiss
Information à l'attention des Français travaillant ou ayant travaillé au Cameroun
Brèves du mois de janvier
Mise en ligne du rapport statistique 2006
Actualisation de la présentation du régime français de sécurité sociale (traductions en cours)
Actualisation de la présentation du régime malien de sécurité sociale
Mise à jour des taux de cotisation au Mali, en Nouvelle Calédonie et en Polynésie française.